Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla

    Lutte contre la flavescence dorée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01203 posée par M. Laurent Burgoa

    Vignes abandonnées devenant des foyers de cicadelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24329 posée par M. Sebastien Pla

    Éligibilité des communes au programme de lutte contre la bactérie xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23193 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20996 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas

    Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin

    État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions de transport des animaux par voie maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible