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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
51 questions
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Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère
Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla
Lutte contre la flavescence dorée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01203 posée par M. Laurent Burgoa
Vignes abandonnées devenant des foyers de cicadelles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 24329 posée par M. Sebastien Pla
Éligibilité des communes au programme de lutte contre la bactérie xylella fastidiosa
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23193 posée par Mme Catherine Belrhiti
Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20996 posée par Mme Catherine Belrhiti
Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 19286 posée par Mme Catherine Dumas
Incorporation des coproduits sucriers dans les biocarburants et filières alimentaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 17221 posée par M. Arnaud Bazin
État des lieux concernant les travaux du groupe de travail, les mesures et avis annoncés sur les transports d'animaux de rente
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17311 posée par M. Michel Dagbert
Conditions de transport des animaux par voie maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence