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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
89 questions
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Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat
Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 23402 posée par M. Mickaël Vallet
Ouverture d'établissements d'enseignement supérieur privés assurant une formation au diplôme d'État de docteur vétérinaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon
Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20400 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Défense des masques « made in France » et problème de l'achat massif de masques étrangers par le secteur public
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 15846 posée par Mme Chantal Deseyne
Situation des producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15717 posée par Mme Catherine Deroche
Demande de mise en oeuvre du programme de responsabilisation face au marché pour réguler le marché du lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15763 posée par Mme Florence Lassarade
Situation de la filière laitière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 15578 posée par Mme Céline Brulin
Remboursement des billets d'avion durant l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12149 posée par Mme Laurence Cohen
Importation de produits contaminés aux pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence