Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 16745 posée par Mme Agnès Canayer

    Plan de gestion des risques d'inondation 2016-2021 du bassin Seine-Normandie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16639 posée par Mme Chantal Jouanno

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16481 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16490 posée par M. Alain Houpert

    Mise en péril de la cristallerie française par la réglementation européenne

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16514 posée par M. Jérôme Bignon

    Politique de prévention et de gestion des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16246 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réglementation européenne sur la vente libre de climatiseurs domestiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 14740 posée par M. Franck Montaugé

    Gaz à effets de serre fluorés

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14664 posée par M. Philippe Leroy

    Exemption des articles en cristal dans le cadre de la directive ROHS

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13302 posée par M. Joël Labbé

    Préparations naturelles et entretien des bâtiments publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12534 posée par M. Simon Sutour

    Pollution de la mer Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible