Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 07654 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Réseau mondial de certification sanitaire numérique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/07/2023
Pertinence
Question n° 02658 posée par M. Jean-Yves Leconte

Taux de base des aides susceptibles d'être versées aux Français ayant plus de 65 ans et résidant en Europe

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation humanitaire en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/07/2022
Pertinence
Question n° 27862 posée par Mme Françoise Férat

Impacts de la guerre sur la sécurité alimentaire en Afrique

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/04/2022
Pertinence
Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26542 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Vaccins non reconnus par l'Union européenne pour les Français de l'étranger et passe vaccinal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/02/2022
Pertinence
Question n° 24380 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Vaccination de professeurs des lycées français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24390 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Accès au passe sanitaire pour les Français établis à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24215 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Dispositif de demande de pass sanitaire effectuée par les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/08/2021
Pertinence
Question n° 23770 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Pour un traitement digne des migrants en Europe

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence