Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
342 questions
-
Question n° 11319 posée par Mme Catherine Dumas
Enquête antidumping menée par la Chine sur les alcools du type cognac produits dans l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 10558 posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Activer la protection temporaire et offrir des visas humanitaires aux Palestiniens de Gaza et de Cisjordanie
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08560 posée par Mme Agnès Canayer
Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet
Situation en Arménie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini
Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau
Situation dans le Haut-Karabagh
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08208 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Reconnaissance des infractions en matière routière avec les pays européens
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 07987 posée par M. Fabien Genet
Autonomie stratégique et adhésion de la Moldavie à l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07989 posée par M. Fabien Genet
Projet d'accord entre l'Union européenne et le marché commun du sud (Mercosur)
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07654 posée par Mme Laurence Muller-Bronn
Réseau mondial de certification sanitaire numérique
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence