Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 28470 posée par M. Pierre Laurent

    Sécurité alimentaire du Mali

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25471 posée par Mme Catherine Dumas

    Accord concernant les services aériens entre le Qatar et l'Union européenne et ses 27 États membres

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24404 posée par Mme Nathalie Goulet

    Liberté de la presse en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21477 posée par M. André Vallini

    Persécutions des chrétiens dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19987 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Changements inhérents au Brexit qui auront lieu à partir du 1er janvier 2021

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1382S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation en Palestine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18902 posée par M. Gilbert Roger

    Destructions d'infrastructures financées par la France et l'Union européenne en Cisjordanie occupée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18594 posée par M. Pascal Allizard

    Formation des garde-côtes libyens par l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

    Situation en Méditerranée

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10690 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible