Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

  1. Question n° 0290C posée par M. Pierre-Yves Collombat

    La situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0278C posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0246C posée par M. Éric Bocquet

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0247C posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0177C posée par M. Albéric de Montgolfier

    L'accès à la justice et la justice de proximité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0179C posée par M. Christian Cambon

    L'accès à la justice et la justice de proximité

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0117C posée par M. Dominique Watrin

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0124C posée par Mme Gisèle Printz

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0125C posée par M. Jean Louis Masson

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible