Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
172 questions
-
Question n° 1142S posée par Mme Agnès Canayer
Difficultés de financement des projets par les agences de l'eau
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 16047 posée par M. Mathieu Darnaud
Difficultés rencontrées par les exportateurs de pièces automobiles de réemploi issues des centres VHU
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 15918 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taxe de mouillage et attractivité du littoral
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 15443 posée par M. Daniel Laurent
Redevance de mouillage dans les aires marines protégées et préoccupations de la filière nautique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15291 posée par M. Gilbert Bouchet
Difficultés des entreprises de travaux de canalisation
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 14724 posée par Mme Agnès Canayer
Reconnaissance de la profession de paysagiste concepteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14432 posée par M. Jean-Claude Carle
Part incitative de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 14391 posée par M. Didier Mandelli
Mise en place d'un bonus d'usage sur autoroute pour la transition écologique des transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi
Coût financier et économique de la pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 13446 posée par Mme Jacky Deromedi
Aides liées à l'amélioration de la qualité environnementale des biens immobiliers en France des Français de l'étranger
La question est caduque
Pertinence