Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 16721 posée par M. Roger Karoutchi

Relance des exportations françaises

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16317 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures destinées à relancer la consommation

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16117 posée par M. Roger Karoutchi

Allocations familiales et politique familiale

La question est caduque

30/04/2015
Pertinence
Question n° 16019 posée par M. Roger Karoutchi

Actionnariat public dans l'entreprise Renault

La question est caduque

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15752 posée par M. Roger Karoutchi

Prêts toxiques aux hôpitaux publics

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15856 posée par M. Roger Karoutchi

Financement participatif

La question est caduque

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15610 posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre la hausse de la dette publique

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15400 posée par M. Roger Karoutchi

Accès au crédit pour les TPE

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15401 posée par M. Roger Karoutchi

Investissement des entreprises étrangères en France

La question est caduque

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15223 posée par M. Roger Karoutchi

Emploi des seniors

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

12/03/2015
Pertinence