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1226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1226 questions
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Question n° 16740 posée par M. Antoine Lefèvre
Traitement des betteraves aux néonicotinoïdes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer
Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16745 posée par Mme Agnès Canayer
Plan de gestion des risques d'inondation 2016-2021 du bassin Seine-Normandie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0525G posée par M. André Trillard
ZAD de Notre Dame des Landes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16542 posée par M. François Grosdidier
Problème de recyclage des produits électroménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16554 posée par M. Philippe Bas
Réglementation thermique 2012
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier
Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16582 posée par M. Jérôme Bignon
Délais d'analyse des incidents survenus dans une centrale nucléaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16634 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Horaires d'épandage des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence