Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

125 questions

Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16654 posée par M. Jean-Pierre Grand

Vidéo-verbalisation d'infractions au code de la route

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 15851 posée par M. Roger Karoutchi

Consultations autour du projet de loi relatif au renseignement

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15212 posée par Mme Pascale Gruny

Stage de sécurité routière pour les jeunes conducteurs

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15096 posée par M. Jean-Paul Fournier

Menace lancée par les shebabs somaliens

La question est caduque

05/03/2015
Pertinence
Question n° 14903 posée par M. François Baroin

Sécurité routière

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14925 posée par M. Francis Delattre

Missions des agents de sécurité de la voie publique

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14972 posée par M. Jean-Pierre Grand

Encadrement de la signalisation des chemins

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14853 posée par M. Jean-Marie Morisset

Sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14542 posée par M. François Grosdidier

Information et mise en danger de la vie d'autrui

Réponse du Ministère de la justice

22/01/2015
Pertinence