Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 16716 posée par M. François Pillet

Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 15768 posée par M. François Pillet

Revalorisation des retraites des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15769 posée par M. François Pillet

Protection sociale des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15070 posée par M. François Pillet

Développement de l'offre de soins palliatifs

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/02/2015
Pertinence
Question n° 12272 posée par M. François Pillet

Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

26/06/2014
Pertinence
Question n° 11714 posée par M. François Pillet

Taux de TVA appliquée à la restauration collective pour les établissement sociaux et médicaux-sociaux

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

22/05/2014
Pertinence
Question n° 11716 posée par M. François Pillet

Offre de soins dans le Cher

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/05/2014
Pertinence
Question n° 05335 posée par M. François Pillet

Convention collective unique du secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/03/2013
Pertinence
Question n° 16978 posée par M. François Pillet

Formation des masseurs-kinésithérapeutes

La question est caduque

03/02/2011
Pertinence
Question n° 15212 posée par M. François Pillet

Prise en charge des appareillages prothèses et orthèses

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/09/2010
Pertinence