Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 15750 posée par M. Roger Karoutchi

    Massacres commis au Kenya

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14956 posée par M. Roger Karoutchi

    Financement du dispositif du service civique

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0210C posée par M. Roger Karoutchi

    La laïcité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21364 posée par M. Roger Karoutchi

    Manque d'information des médecins sur la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

    Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

    Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14406 posée par M. Roger Karoutchi

    Prévention de la prostitution chez les mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte