Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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151 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

151 questions

Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014

La question est caduque

11/06/2015
Pertinence
Question n° 0525G posée par M. André Trillard

ZAD de Notre Dame des Landes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

05/06/2015
Pertinence
Question n° 16343 posée par M. Alain Gournac

Sécurité sur nos routes par temps de pluie

La question est caduque

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16250 posée par M. Jean-Paul Fournier

Difficulté dans l'exercice de la profession de levageur et publication d'un décret

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence
Question n° 16061 posée par M. Michel Bouvard

Enseignements suite aux épisodes neigeux dans les pays de Savoie et du Dauphiné

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/04/2015
Pertinence
Question n° 15758 posée par Mme Chantal Deseyne

Pouvoirs de police du maire relatifs aux routes départementales en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2015
Pertinence
Question n° 1080S posée par Mme Agnès Canayer

Sécurité routière en Seine-Maritime

Réponse du Ministère des outre-mer

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15212 posée par Mme Pascale Gruny

Stage de sécurité routière pour les jeunes conducteurs

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14903 posée par M. François Baroin

Sécurité routière

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14915 posée par M. François Baroin

Fichier des passagers aériens

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/02/2015
Pertinence