Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13463 posée par M. François Grosdidier

    Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13119 posée par M. François Grosdidier

    Suppression des sous-préfectures de Boulay et de Château-Salins

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12337 posée par M. François Grosdidier

    Nouveau zonage de la politique de la ville en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12371 posée par M. François Grosdidier

    Trésorerie du sud Saulnois en Moselle

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11016 posée par M. François Grosdidier

    Réalisation de la voie rapide 52

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 08937 posée par M. François Grosdidier

    Réalisation de la voie rapide 52

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0585S posée par M. François Grosdidier

    Carling, Saint-Avold et les dernières annonces de Total

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 04405 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02047 posée par M. François Grosdidier

    Suppression de la prime d'aménagement du territoire

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très forte