Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet

    Grève SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10014 posée par M. Alain Fouché

    Autoroutes et automatisation des péages

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06808 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04512 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation des officiers de la marine marchande

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02852 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02508 posée par M. Daniel Laurent

    Sécurité maritime

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01728 posée par M. Michel Savin

    Situation du transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01485 posée par M. Charles Revet

    Notion d'inspection détaillée du navire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte