Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16625 posée par M. Christian Cambon

Protection des habitants contre les occupations illicites

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 14831 posée par M. Christian Cambon

Gestion des effectifs de police municipale

La question est caduque

12/02/2015
Pertinence
Question n° 11304 posée par M. Christian Cambon

Limitation de vitesse des gaziers du Val-de-Marne

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 07124 posée par M. Christian Cambon

Courriels frauduleux

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05140 posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

La question a été transformée.

07/03/2013
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. Christian Cambon

Stationnement des visiteurs attendus à l'ouverture du zoo de Vincennes

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2012
Pertinence
Question n° 01990 posée par M. Christian Cambon

L'efficacité de la police d'agglomération parisienne

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2012
Pertinence
Question n° 01081 posée par M. Christian Cambon

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon

Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23102 posée par M. Christian Cambon

Préserver le bois de Vincennes et renforcer la sécurité à ses abords

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

22/03/2012
Pertinence