Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 16460 posée par M. Gérard Bailly

Dispositions visant à éviter l'infiltration de jihadistes parmi les migrants

La question est caduque

28/05/2015
Pertinence
Question n° 16209 posée par M. Roger Karoutchi

Armement des policiers municipaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2015
Pertinence
Question n° 15415 posée par M. Éric Doligé

Exception à l'obligation de secret professionnel pour les travailleurs sociaux dans le cadre de la lutte contre les menaces terroristes

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15096 posée par M. Jean-Paul Fournier

Menace lancée par les shebabs somaliens

La question est caduque

05/03/2015
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 13490 posée par M. Roger Karoutchi

Agents de renseignement dans les établissements pénitentiaires

Réponse du Ministère de la justice

30/10/2014
Pertinence
Question n° 13491 posée par M. Roger Karoutchi

Danger terroriste suite à l'attaque du Parlement d'Ottawa

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/10/2014
Pertinence
Question n° 0385G posée par M. Alain Richard

Projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2014
Pertinence
Question n° 12666 posée par M. Alain Gournac

Financement indirect du djihad par l'aide sociale en France

La question est caduque

31/07/2014
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

Lutte contre le djihadisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence