Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0528G posée par Mme Caroline Cayeux

    Rapport Duron – Trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0495G posée par M. Philippe Dominati

    Dysfonctionnements des sociétés d'État

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot

    Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet

    Grève SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0202G posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurisation des lignes ferroviaires en Île-de-France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0193G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Transports

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet

    LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0100G posée par M. Hugues Portelli

    Transports franciliens

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0061G posée par M. Yannick Vaugrenard

    Aéroport du Grand Ouest

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne