Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

260 questions

  1. Question n° 23608 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir du transport routier

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23636 posée par M. Daniel Laurent

    Participation du Groupement d'assistance routière et de dépannage aux commissions interdépartementales d'agrément

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23758 posée par M. Christian Cambon

    Davantage de transparence dans la gestion des tarifs de la SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0006S posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 2

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0018S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Déviation de Saint-Denis-sur-Sarthon sur la RN 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1630S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00068 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Aménagement de la Nationale 12, projet de la société Axe 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Amélioration de la sécurité du transport scolaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00350 posée par M. Christian Cointat

    Permis de conduire des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00527 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    L'avenir de la ligne Corail Paris-Troyes-Belfort-Mulhouse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne