Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 16716 posée par M. François Pillet

    Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15768 posée par M. François Pillet

    Revalorisation des retraites des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15769 posée par M. François Pillet

    Protection sociale des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15287 posée par M. François Pillet

    Menaces pesant sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15069 posée par M. François Pillet

    Assouplissement du dispositif de la loi n°2014-366 dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 15070 posée par M. François Pillet

    Développement de l'offre de soins palliatifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  7. Question n° 12272 posée par M. François Pillet

    Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0229C posée par M. François Pillet

    Les territoires ruraux et la réforme territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 11714 posée par M. François Pillet

    Taux de TVA appliquée à la restauration collective pour les établissement sociaux et médicaux-sociaux

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Forte

  10. Question n° 11715 posée par M. François Pillet

    Égalité de traitement des agriculteurs dans l'attribution des aides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte