Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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534 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

534 questions

  1. Question n° 0101S posée par M. Gérard Longuet

    Saturation de l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04580 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Limitation de l'exploitation des avions à réaction subsoniques

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04581 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0052G posée par Mme Hélène Luc

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04795 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Recrutement des policiers municipaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04796 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Disparités entre les agents d'un établissement public de coopération intercommunale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04925 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Maintenance du parc informatique des établissements scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04988 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques relatives à la parité au sein des vice-présidences de conseils généraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05122 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Mise en place d'un SAMI

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0064G posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dialogue social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne