Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 17455 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Suppression de postes dans l'éducation nationale à La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17466 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Construction d'une nouvelle maison d'arrêt à Saint-Pierre-de-la-Réunion

Réponse du Ministère de la justice et des libertés

03/03/2011
Pertinence
Question n° 14859 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Préfixe "08" outre-mer

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/08/2010
Pertinence
Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Éradication de la mouche bleue

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11575 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Accords de Lomé relatifs aux droits de douane

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11586 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Revalorisation de la profession de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11587 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'un institut des sports à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Application de la couverture maladie universelle dans les DOM

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11590 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Bail à colonat dans les DOM

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11463 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Disparition des sciences de l'éducation à l'université de La Réunion

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/12/2009
Pertinence