Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 19167 posée par M. André Dulait

Financement des énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/09/2005
Pertinence
Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut

Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline

La question est caduque

19/01/2006
Pertinence
Question n° 22155 posée par M. Bernard Fournier

Enfouissement coordonné des réseaux d'électricité et de communications électroniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/03/2006
Pertinence
Question n° 1117S posée par M. Alain Fouché

Législation sur la publicité, les enseignes et pré-enseignes

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/09/2006
Pertinence
Question n° 1119S posée par M. François Gerbaud

Fonds de promotion des énergies renouvelables financé par la taxe professionnelle générée par l'installation des éoliennes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/09/2006
Pertinence
Question n° 25774 posée par M. Gérard Bailly

Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert

Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26392 posée par M. Jacques Blanc

Développement de l'énergie éolienne

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26676 posée par M. Bernard Murat

Electrification rurale

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26793 posée par M. Gérard Bailly

Valorisation de l'énergie bois et stockage du bois déchiqueté

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence