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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
55 questions
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Question n° 16060 posée par M. René Beaumont
Association et contrat emploi jeune
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 19004 posée par M. Alain Fouché
Initiatives locales en matière de réinsertion des allocataires du RMI
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19005 posée par M. Alain Fouché
Conventions entre l'ANPE et les départements pour la réinsertion des allocataires du RMI
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 0684G posée par Mme Marie-France Beaufils
Situation de la SOGERMA
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 24140 posée par M. Pierre Bordier
Adaptation des dispositions relatives à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés dans la FPT pour les métiers soumis à des conditions d'aptitude physique particulières
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 01291 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'exercice des mandats des salariés, membres des conseils d'administration d'établissements hospitaliers, désignés au titre de personnalités qualifiées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02478 posée par M. Hubert Falco
Financement des missions locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0034G posée par M. Bernard Seillier
Maisons de l'emploi
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 03292 posée par M. Charles Revet
Notification par les ASSEDIC de la non-reconduction de l'accord relatif au régime d'assurance chômage applicable aux contrats d'accompagnement dans l'emploi (CAE) et aux contrats d'avenir (CA)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03424 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Dégrèvement des charges patronales sur les emplois saisonniers
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence