Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

149 questions

  1. Question n° 16059 posée par M. Gérard Cornu

    Agent non titulaire reconnu inapte totalement et définitivement

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16098 posée par M. Daniel Laurent

    Développement des groupements d'employeurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16007 posée par M. Daniel Laurent

    Décret n° 2013-1186 du 18 décembre 2013 relatif au temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15787 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de la loi du 10 juillet 2014 sur l'offre de stages

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15653 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15696 posée par M. André Reichardt

    Avenir des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

    Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15619 posée par M. René Danesi

    Contribution de l'État au financement de la maison de l'emploi et de la formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15444 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15335 posée par M. Jacques Legendre

    Situation inquiétante des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible