Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 10179 posée par M. Pierre Charon

Hausse de la TVA pour les centres équestres

Réponse du Ministère chargé du budget

30/01/2014
Pertinence
Question n° 09284 posée par M. Daniel Laurent

Activités équestres et taux de TVA

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09317 posée par Mme Colette Giudicelli

Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux activités sportives des centres équestres

Réponse du Ministère chargé du budget

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09342 posée par Mme Colette Mélot

Taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équestre

Réponse du Ministère chargé du budget

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09356 posée par M. Michel Bécot

Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09363 posée par M. André Dulait

Avenir des centres équestres en péril

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09374 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09397 posée par M. Michel Doublet

Hausse de TVA sur les activités équestres et incidences en Poitou-Charentes

Réponse du Ministère chargé du budget

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09239 posée par M. Alain Houpert

Taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicable à la filière équine

Réponse du Ministère chargé du budget

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09102 posée par M. Antoine Lefèvre

Écotaxe et taxe sur la valeur ajoutée des centres équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/11/2013
Pertinence