Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2404 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2404 questions

  1. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

    Marché de la pomme de terre

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0005A posée par M. Christian Poncelet

    Incertitudes liées au financement de la liaison à grande vitesse entre Paris et Strasbourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0030A posée par M. Hubert Haenel

    Conseil européen de Nice

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02687 posée par M. Jacques Baudot

    Transposition de la directive européenne sur les mutuelles et décret du 2 mai 2002

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly

    Situation des psychologues

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04538 posée par M. Louis Souvet

    Importation de céréales russes et ukrainiennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04539 posée par M. Jacques Legendre

    Projet de code civil européen en anglais

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04549 posée par M. Michel Bécot

    Maintien des moyens budgétaires de l'ONIFLHOR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04555 posée par M. René Trégouët

    Procureur européen

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04580 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Limitation de l'exploitation des avions à réaction subsoniques

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible