Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0198S posée par Mme Esther Sittler

    Situation inquiétante des industriels de l'alimentaire face à la flambée des matières premières

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0186S posée par M. Francis Grignon

    Situation des entreprises du secteur de l'alimentaire

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1626S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Conditions de délivrance des autorisations par la commission départementale d'aménagement commercial

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1151S posée par M. Gérard Bailly

    Approvisionnement et mise en oeuvre des circuits courts

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0851S posée par M. Dominique Braye

    Implantation de commerces "Drive" par les enseignes de la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0502S posée par Mme Catherine Dumas

    Développement des magasins de déstockage alimentaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Moyenne