Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 0472G posée par M. Gérard Cornu

Pouvoir d'achat des Français

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

18/03/2005
Pertinence
Question n° 0523G posée par M. François Marc

Politique économique de la France

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0524G posée par M. Marcel Deneux

Vente des parts de sociétés d'autoroute

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0613G posée par M. Jean-François Humbert

Arcelor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0615G posée par M. Claude Biwer

Arcelor

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0675G posée par M. Michel Billout

Politique économique de la France

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

05/05/2006
Pertinence
Question n° 25135 posée par M. Louis Souvet

Sécurité économique au niveau des pôles de compétitivité

La question est caduque

02/11/2006
Pertinence
Question n° 25864 posée par M. Louis Souvet

Formation à l'intelligence économique

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

04/01/2007
Pertinence
Question n° 0773G posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation économique et sociale

Réponse du Premier ministre

12/01/2007
Pertinence
Question n° 0805G posée par M. Roland Courteau

Le bilan de la politique économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/02/2007
Pertinence