Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 04909 posée par M. Michel Fontaine

Formation en pharmacie à La Réunion

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 03769 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des maîtres des établissements privés sous contrat de La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 0069G posée par M. Maurice Antiste

Formations en alternance

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de la justice

02/08/2012
Pertinence
Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 17455 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Suppression de postes dans l'éducation nationale à La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/03/2011
Pertinence
Question n° 1026S posée par M. Robert Laufoaulu

Suppression d'un poste de CPE et mouvements dans le personnel de l'éducation nationale

La question a été retirée

23/09/2010
Pertinence
Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu

Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

23/09/2010
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Situation des étudiants en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/09/2010
Pertinence
Question n° 13996 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Situation sociale à Mayotte

Réponse du Ministère de l'outre-mer

17/06/2010
Pertinence