Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 20785 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Financement des réserves naturelles nationales

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/12/2005
Pertinence
Question n° 23380 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Respect de la réglementation environnementale par les importateurs de voitures à la Réunion

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

01/06/2006
Pertinence
Question n° 0700G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Traitements des déchets en Guadeloupe

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Robert Laufoaulu

Mesures anti tsunami

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/06/2006
Pertinence
Question n° 24080 posée par Mme Fabienne Keller

Risque de pollution aquatique en Guyane

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence
Question n° 25657 posée par Mme Fabienne Keller

Risque de pollution aquatique en Guyane

La question est caduque

14/12/2006
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

Îles éparses

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09607 posée par M. Christian Cointat

Clipperton

Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

16/07/2009
Pertinence
Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Éradication de la mouche bleue

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

31/12/2009
Pertinence
Question n° 14201 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

La question foncière à Mayotte

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

01/07/2010
Pertinence