Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 14489 posée par M. Michel Fontaine

    Contrôles d'identité des passagers européens au départ de La Réunion

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13095 posée par M. Michel Fontaine

    Inquiétudes de la SNSM

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11405 posée par M. Michel Fontaine

    Délais de délivrance des visas aux Chinois souhaitant se rendre à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0169C posée par M. Abdourahamane Soilihi

    La sécurité : les chiffres de la délinquance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0158S posée par Mme Jacqueline Farreyrol

    Incidences des politiques en matière de visas touristiques sur l'attractivité des territoires ultramarins et notamment de La Réunion dans la zone Océan Indien

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0094S posée par M. Hilarion Vendegou

    Sécurité et délinquance en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00055 posée par M. Christian Cointat

    Transfert à Saint-Pierre-et-Miquelon de cendres funéraires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00057 posée par M. Christian Cointat

    Transfert en Nouvelle-Calédonie de cendres funéraires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 00058 posée par M. Christian Cointat

    Transfert à Saint-Martin de cendres funéraires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00060 posée par M. Christian Cointat

    Transfert à Saint-Barthélemy de cendres funéraires

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte