Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 0473G posée par Mme Brigitte Micouleau

Manifestations à Toulouse et à Nantes

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/03/2015
Pertinence
Question n° 0443G posée par M. Cédric Perrin

Les services de renseignement et les attentats

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2015
Pertinence
Question n° 0431G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Inondations dans le Sud

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/12/2014
Pertinence
Question n° 0434G posée par M. Alain Marc

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle suite aux intempéries dans le Sud

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/12/2014
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Éric Jeansannetas

Retour sur les événements à Sivens et le décès de Rémi Fraisse

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/10/2014
Pertinence
Question n° 0385G posée par M. Alain Richard

Projet de loi renforçant la lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0347G posée par Mme Esther Benbassa

Lutte contre l'antisémitisme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

06/06/2014
Pertinence
Question n° 0349G posée par M. Gérard Larcher

Lutte contre le djihadisme

Réponse du Premier ministre

06/06/2014
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Philippe Esnol

Chiffres de la délinquance

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/02/2014
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. Philippe Kaltenbach

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/02/2014
Pertinence