Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 26704 posée par M. André Ferrand

Concours de l'internat

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 24525 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Application de l'article L. 2133-1 du code de la santé publique en vertu de la loi relative à la politique de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/09/2006
Pertinence
Question n° 24533 posée par Mme Janine Rozier

Ampleur de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/09/2006
Pertinence
Question n° 23921 posée par M. Adrien Gouteyron

Absence de dispositif réglementaire spécifique à l'élimination des médicaments non utilisés

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 23623 posée par Mme Catherine Troendlé

Projet de décret relatif aux conditions d'exercice de l'ostéopathie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23626 posée par M. Michel Bécot

Publication d'un décret relatif au rachat de trimestres manquants pour la retraite

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 22757 posée par M. Louis Souvet

Rôle de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22257 posée par M. Benoît Huré

Publication des décrets d'application de la loi n°2005-706

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 20920 posée par M. Éric Doligé

Allocation adulte handicapé

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence
Question n° 19866 posée par M. André Lardeux

Fonctionnement des associations remplissant des missions de service public

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence