Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 16625 posée par M. Christian Cambon

Protection des habitants contre les occupations illicites

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 0492G posée par M. Christian Cambon

Redécoupage électoral pour les élections départementales

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/04/2015
Pertinence
Question n° 14831 posée par M. Christian Cambon

Gestion des effectifs de police municipale

La question est caduque

12/02/2015
Pertinence
Question n° 0872S posée par M. Christian Cambon

Piétonnisation des voies sur berges

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

09/10/2014
Pertinence
Question n° 11304 posée par M. Christian Cambon

Limitation de vitesse des gaziers du Val-de-Marne

La question est caduque

17/04/2014
Pertinence
Question n° 07124 posée par M. Christian Cambon

Courriels frauduleux

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2013
Pertinence
Question n° 0106C posée par M. Christian Cambon

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05140 posée par M. Christian Cambon

Aire d'accueil pour les gens du voyage dans le bois de Vincennes

La question a été transformée.

07/03/2013
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. Christian Cambon

Stationnement des visiteurs attendus à l'ouverture du zoo de Vincennes

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/11/2012
Pertinence