Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 20323 posée par M. Jacques Legendre

    Prolifération de la maladie du renard

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08755 posée par M. Jacques Legendre

    Prolifération de la maladie du renard

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03415 posée par M. Louis Souvet

    Prix des médicaments utilisés par les vétérinaires salariés des refuges de la SPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08617 posée par M. Philippe Richert

    Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07042 posée par M. Jacques Legendre

    Développement de l'échinococcose alvéolaire transmise par le renard

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte