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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson
Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08560 posée par M. Jean Louis Masson
Restructurations militaires et fermetures d'établissements d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05555 posée par M. André Vézinhet
Prise en charge des enfants et adultes handicapés dans le département de l'Hérault
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 02668 posée par M. André Vézinhet
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 38366 posée par M. André Vézinhet
Manque de moyens dans le département de l'Hérault pour faire face aux besoins des enfants porteurs de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11624 posée par M. Nicolas About
Difficultés d'intégration scolaire des enfants atteints de trisomie 21
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence