Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
95 questions
-
Question n° 10122 posée par Mme Anne Ventalon
Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 06012 posée par M. Franck Menonville
Odontologie pour les personnes en situation de handicap et les personnes vulnérables
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol
Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher
Convention entre l'assurance maladie et les taxis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03029 posée par M. Jean-François Rapin
Négociations conventionnelles avec les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier
Défense de la santé bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00499 posée par M. Jean-François Rapin
Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00077 posée par M. Cédric Perrin
Avenir des structures radiologiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer
Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25758 posée par M. Cédric Perrin
Avenir des structures radiologiques
La question est caduque
Pertinence