Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 16089 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Nouvelles modalités d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11833 posée par M. Jean-François Mayet

    Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10896 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01536 posée par M. Georges Gruillot

    Evolution de la prime vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05589 posée par M. Roger Rigaudière

    Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03135 posée par M. Ambroise Dupont

    Prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02927 posée par M. Roland du Luart

    Droit à prime des éleveurs de vaches allaitantes : date de référence

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02813 posée par Mme Anne Heinis

    Prime à la vache allaitante en Basse-Normandie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00860 posée par M. Roland du Luart

    Transferts de droits à primes à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01058 posée par M. André Boyer

    Prime à la vache allaitante attribuée aux agriculteurs associés en GAEC

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible