Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00436 posée par M. Pierre Salvi

Interview de M. le Président de la République: choix des journaux

La question est caduque

03/07/1981
Pertinence
Question n° 0114S posée par M. Pierre Salvi

Conséquence, pour la presse, du monopole d'un syndicat

La question a été retirée

09/10/1981
Pertinence
Question n° 0178S posée par M. Pierre Salvi

Contenu culturel de l'émission de télévision "Droit de réponse"

La question a été retirée

27/01/1982
Pertinence
Question n° 08215 posée par M. Adolphe Chauvin

Audiovisuel: responsabilité des programmes

Réponse du ministère : Communication

13/10/1982
Pertinence
Question n° 08263 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Marly-la-Ville: mauvaises réceptions de la télévision

Réponse du ministère : Communication

14/10/1982
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Pierre Salvi

Interviews du Président de la République: choix des journaux

La question a été retirée

09/11/1982
Pertinence
Question n° 11909 posée par M. Pierre Salvi

Emission tribune libre FR3: réclamation du syndicat national des collèges

Réponse du ministère : Communication

26/05/1983
Pertinence
Question n° 14174 posée par M. Pierre Salvi

Redevance sur les magnétoscopes: exonération des salariés exerçant un emploi dit posté

Réponse du ministère : Communication

24/11/1983
Pertinence
Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

Réponse du ministère : Communication

16/12/1983
Pertinence
Question n° 15544 posée par M. Pierre Salvi

Emission tribune libre de FR3: réclamation du syndicat national des collèges

Réponse du ministère : Communication

16/02/1984
Pertinence