Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

448 questions

Question n° 26600 posée par M. Louis Perrein

Service de santé scolaire: manque de personnel

Réponse du ministère : Santé

07/06/1978
Pertinence
Question n° 28345 posée par M. Pierre Salvi

Développement de la recherche sociale dans le domaine démographique

Réponse du ministère : Santé

06/12/1978
Pertinence
Question n° 29877 posée par M. Pierre Salvi

Congé postnatal: application aux fonctionnaires

Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

12/04/1979
Pertinence
Question n° 30437 posée par M. Pierre Salvi

Emploi des handicapés: simplification de procédure

Réponse du ministère : Santé

30/05/1979
Pertinence
Question n° 31248 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Personnes âgées: problèmes posés par leur hospitalisation

Réponse du ministère : Santé

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31584 posée par M. Louis Perrein

Retraités: harmonisation des cotisations

Réponse du ministère : Santé

17/10/1979
Pertinence
Question n° 32708 posée par M. Pierre Salvi

Congé postnatal: application de la loi

Réponse du ministère : Premier ministre

07/02/1980
Pertinence
Question n° 33007 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Centre de gérontologie de Sarcelles: situation

La question est caduque

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00348 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34083 posée par M. Pierre Salvi

Allocations familiales: prolongation des droits

Réponse du ministère : Santé

08/05/1980
Pertinence