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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
304 questions
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Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain
Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin
Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02169 posée par M. Adolphe Chauvin
Date des vacances scolaires de printemps
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02184 posée par M. Louis Perrein
Incidence du chômage sur les finances communales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02235 posée par M. Fernand Chatelain
Cessions d'immobilisations par une société: répercussion sur les taxes foncière et professionnelle
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain
Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise
Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés
Pertinence
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Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin
Relations France-Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02373 posée par M. Pierre Salvi
Comportement politique de l'ayatollah Khomeiny
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 02377 posée par M. Adolphe Chauvin
Délais de réponse aux questions écrites
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein
Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence