Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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304 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

304 questions

  1. Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain

    Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin

    Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02169 posée par M. Adolphe Chauvin

    Date des vacances scolaires de printemps

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02184 posée par M. Louis Perrein

    Incidence du chômage sur les finances communales

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02235 posée par M. Fernand Chatelain

    Cessions d'immobilisations par une société: répercussion sur les taxes foncière et professionnelle

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02307 posée par M. Adolphe Chauvin

    Relations France-Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02373 posée par M. Pierre Salvi

    Comportement politique de l'ayatollah Khomeiny

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02377 posée par M. Adolphe Chauvin

    Délais de réponse aux questions écrites

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

    Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne