Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 28363 posée par M. Pierre Salvi

Répartition des charges d'équipements scolaires entre les communes

Réponse du ministère : Intérieur

09/12/1978
Pertinence
Question n° 32138 posée par M. Louis Perrein

Lycée technique industriel d'Epluches: situation

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1979
Pertinence
Question n° 32959 posée par M. Pierre Salvi

Collèges: enseignement professionnel et ateliers techniques

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 00408 posée par M. Pierre Salvi

Formation des LEP: stages en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1980
Pertinence
Question n° 00944 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction du COSOM 1500 à Taverny (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1981
Pertinence
Question n° 02242 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

LEP d'Ermont: insuffisance de personnel de service

Réponse du ministère : Éducation

14/10/1981
Pertinence
Question n° 03641 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Lycées d'enseignement professionnel : personnel de service

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03643 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Enseignement des sciences naturelles au lycée d'Etat de Sarcelles

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 07947 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val-d'Oise: liste des LEP préparant à une formation cuisine

Réponse du ministère : Éducation

29/09/1982
Pertinence
Question n° 0007A posée par M. Pierre Salvi

Teneur des questionnaires adressés aux élèves de certains lycées

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1983
Pertinence