Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

249 questions

Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Pertinence
Question n° 27011 posée par M. Louis Perrein

Villiers-Adam: enquête sur un accident d'avion

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 32614 posée par M. Louis Perrein

Entreprise: suppression du transport du personnel

Réponse du ministère : Travail

31/01/1980
Pertinence
Question n° 33654 posée par M. Pierre Salvi

Exportations: amélioration des transports maritimes et aériens

Réponse du ministère : Transports

09/04/1980
Pertinence
Question n° 34673 posée par M. Pierre Salvi

Relèvement de la prime de transports

Réponse du ministère : Travail

25/06/1980
Pertinence
Question n° 34893 posée par M. Pierre Salvi

Relèvement de la prime de transport versée par l'employeur à ses agents salariés

Réponse du ministère : Budget

30/07/1980
Pertinence
Question n° 02822 posée par M. Louis Perrein

Val-d'Oise: inadaptation des transports en commun

La question est caduque

23/04/1981
Pertinence
Question n° 02241 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Ligne Gare du Nord - Persan-Beaumont: conditions de transport

Réponse du ministère : Transports

14/10/1981
Pertinence
Question n° 02310 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réseau SNCF du Val-d'Oise: situation

Réponse du ministère : Transports

21/10/1981
Pertinence
Question n° 03080 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Grande banlieue: attribution de la carte orange

Réponse du ministère : Transports

27/11/1981
Pertinence