Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5333 questions

  1. Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain

    Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25863 posée par M. Fernand Chatelain

    Ayants cause d'agents des collectivités locales: capital-décès

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00014 posée par M. Adolphe Chauvin

    Politique à l'égard des collectivités locales

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00018 posée par M. Louis Perrein

    Réparations dans des établissements scolaires du Val d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin

    Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25904 posée par M. Louis Perrein

    Receveurs-distributeurs: revendications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25905 posée par M. Louis Perrein

    Cergy et Sarcelles: détail des travaux de commutation téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00034 posée par M. Fernand Chatelain

    Application de l'aide personnalisée au logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25970 posée par M. Louis Perrein

    Val-de-Marne: manque de personnel dans les services postaux

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25971 posée par M. Louis Perrein

    Création d'emplois: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible