Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 08527 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accessibilité des transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11401 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Accessibilité des personnes handicapées aux transports publics

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19131 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Droits aux vacances pour tous

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19656 posée par Mme Dominique Gillot

    Ordonnance sur les gares routières

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02868 posée par M. Arnaud Bazin

    Insécurité grandissante dans le métro parisien

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12236 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12696 posée par M. Alain Richard

    Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13254 posée par M. Sébastien Meurant

    Suite des assises du transport aérien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16286 posée par M. Sébastien Meurant

    Suite des assises du transport aérien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17977 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    La question est caduque

    Pertinence Forte