Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 28215 posée par M. Arnaud Bazin

Situations de fraudes aux abords de la Tour Eiffel

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27342 posée par M. Arnaud Bazin

Unités cynotechniques de la police nationale

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 21857 posée par M. Arnaud Bazin

Expérimentation de la reconnaissance faciale à l'embarquement dans les aéroports français

La question est caduque

01/04/2021
Pertinence
Question n° 18153 posée par M. Arnaud Bazin

Activité mafieuse des filières de passeurs organisant l'arrivée de mineurs étrangers sur notre territoire

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/10/2020
Pertinence
Question n° 1332G posée par M. Arnaud Bazin

Situation dans les banlieues

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 13617 posée par M. Arnaud Bazin

Nombre inquiétant de véhicules sans contrôle technique

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/12/2019
Pertinence
Question n° 12109 posée par M. Arnaud Bazin

Système de localisation de blessés dans les zones à faible couverture des données mobiles

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/09/2019
Pertinence
Question n° 09675 posée par M. Arnaud Bazin

Chiffres inquiétants des automobilistes circulant sans assurance

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 07921 posée par M. Arnaud Bazin

Recrudescence de faux taxis aux abords des aéroports parisiens

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/11/2018
Pertinence
Question n° 07795 posée par M. Arnaud Bazin

Découvertes nombreuses d'animaux sauvages en captivité

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence