Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 16282 posée par M. Sébastien Meurant
Suppression de la qualité de point de passage frontalier de l'aéroport de Paris-Pontoise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12399 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Permis de conduire des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 12400 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Vélos vandalisés à Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 12300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Danger des trottinettes électriques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 24307 posée par M. Robert Hue
Difficultés rencontrées par les usagers de la ligne SNCF La Frette-Montigny / gare Saint Lazare
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence