Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

    Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03668 posée par M. Sébastien Meurant

    Réintégration des personnels soignants non vaccinés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17843 posée par M. Rachid Temal

    Expérimentation du cannabis thérapeutique et publication du décret

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27195 posée par M. Bernard Angels

    Conditions d'attribution de la prime au retour à l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23945 posée par M. Bernard Angels

    Insuffisance des projets de décrets d'application de la loi n° 2005-102

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19661 posée par M. Bernard Angels

    Insuffisance des projets de décrets d'application de la loi n° 2005-102

    La question est caduque

    Pertinence Faible